• La loi Lang de 1981, applicable aux livres diffusés en France, nous interdit d'octroyer une remise supérieure à 5% par rapport au prix de vente public.

• Pour nos clients désireux d'acquérir en quantité (minimum de 10 exemplaires) les ouvrages proposés dans cette rubrique, nous proposons :

 - une remise de 5%.
 - un principe de prime : 1 exemplaire gratuit pour 10 exemplaires commandés.
 - un envoi franco.

• Les modalités de cette offre sont valables pour toute commande en nombre (minimum 10 exemplaires), qu'elle émane d'une entreprise, d'une institution, ou d'une structure associative. La commande devra comporter l'en-tête officielle du donneur d'ordre et le nom de la personne responsable de la commande (avec ses références téléphoniques et son adresse électronique).

• Le client est tenu de spécifier au moment de la commande l'adresse de livraison au cas où celle-ci est différente de l'adresse de facturation.

• Le suivi du traitement des commandes est adressé au client par e-mail.

• Dans le cadre de cadeaux d'affaires, nos conditions habituelles de règlement sont : acompte de 30% à la commande / solde à la livraison.

• Les particuliers sont également habilités à commander en nombre, mais doivent quant à eux acquitter le montant correspondant au moment de la commande (soit par chèque expédié par correspondance avec la confirmation de la commande, soit directement en ligne par carte de crédit).

• En tous les cas, ces conditions s'entendent pour une livraison à une seule adresse en France Métropolitaine (pour l'international, informez-vous préalablement auprès de nos services pour connaître le minimum de facturation ouvrant droit au franco de port ainsi que les modalités de règlement).

• Toute demande spécifique devra faire l'objet d'un devis personnalisé.

• Une personnalisation est possible soit sur l'étui d'emballage (tampographie), soit sous forme de marque-page personnalisé. Devis complémentaire sur demande.

• Le délai de livraison (hors option personnalisation) est d'environ une semaine après confirmation écrite de l'offre par le client.

• Les livraisons sont effectuées par colis sécurisé tracé jusqu'à réception (signature demandée au moment de la livraison).

• Les marchandises, même livrées franco, voyagent aux risques et périls du destinataire. Le client est tenu d'émettre les réserves d'usage en cas de détérioration du colis. Toute réclamation, qualitative ou quantitative, faite après huit jours francs de la livraison, ne pourra être prise en considération.

• Nos ventes sont réalisées en compte ferme, ce qui exclut la faculté de retour (sauf cas d'exemplaires défectueux, qui feront l'objet d'un échange immédiat).

• L'éditeur assure que ses publications ne contiennent rien d'illégal, de scandaleux, de sectaire ou de diffamant. En aucun cas, le donneur d'ordre ne pourra contester le règlement des livres commandés sous le prétexte d'un désaccord sur tel ou tel point du contenu. Il appartient au donneur d'ordre, sur la base d'un exemplaire de démonstration, de valider préalablement à sa commande, l'adéquation du livre avec le public, l'esprit ou l'objectif qu'il vise. NOTA - le taux de TVA applicable aux livres est d'un montant de 5,5%. Cette TVA est déductible pour le donneur d'ordre professionnel, après acquittement de la facture d'achat.